JusticePlaidoirie

Droit économique et social

Sciences juridiquesLicence · Master · DoctoratLicence 3 ansMaster 2 ans

Le droit des affaires, du travail et de la régulation économique.

Le Droit économique et social conjugue le droit des affaires (commercial, sociétés, fiscalité, concurrence) et le droit social (travail, sécurité sociale, droit minier et des ressources naturelles). Au-delà du tronc commun de licence, la formation approfondit le droit commercial, le droit civil des contrats, la fiscalité, le droit du travail et de la sécurité sociale, ainsi que le droit des ressources naturelles, secteur stratégique en RDC. Elle prépare des juristes d'entreprise, des fiscalistes et des spécialistes des relations de travail, à la croisée du droit, de l'économie et de la régulation.

Conditions d'admission

Diplôme d'État. Admission en Licence (LMD).

Profil recommandé

Goût pour l'économie et l'entreprise, rigueur juridique, sens pratique et capacité de négociation.

Cours et matières

Les matières marquéesfondamentalconstituent le cœur de la filière.

Licence · Année 1

  • Introduction au droit (public, privé, économique, droits de l'homme)
  • Droit constitutionnel : théorie de l'État
  • Histoire du droit
  • Anglais juridique
  • Informatique et bureautique
  • Organisation et compétences juridictionnelles
  • Droit de la famille
  • Droit, santé et environnement

Licence · Année 2

  • Législation en matière économique
  • Droit pénal général
  • Droit commercial I
  • Droit civil I : régime des biens et régime foncier
  • Politiques économiques et publiques (finances publiques, économie politique, comptabilité)
  • Droit et ressources naturelles (minier, hydrocarbures, forestier)

Licence · Année 3

  • Droit civil II : obligations et responsabilité civile
  • Droit des contrats civils et spéciaux
  • Droit social (droit du travail et sécurité sociale)
  • Droit administratif
  • Droit commercial II : droit des sociétés et GIE
  • Droit et fiscalité (droit fiscal et droit comptable)
  • Voies d'exécution civiles
  • Herméneutique et argumentation juridique

Master · Année 4

  • Droit approfondi des sociétés et entreprises en difficulté
  • Droit de la propriété intellectuelle et de la concurrence
  • Droit des sûretés et instruments de crédit
  • Droit des assurances

Master · Année 5

  • Questions choisies de droit de la sécurité sociale
  • Questions choisies de droit du commerce international
  • Droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme
  • Management, élaboration et gestion des projets