Licence droit

Spécialisation de master

Maitrise en droit de la sante et bioethique(DSB)

Spécialisation de deuxième cycle après la licence droit. 4 semestres, 60 cours, environ 2247 heures.

Comment on y arrive

Cette mention se choisit après la licence, pas à l'inscription. Il faut d'abord obtenir la licence droit, générique et commune à toutes les spécialisations.

Le programme, année par année

Voici ce que tu étudieras réellement, et combien d'heures cela représente. Ce programme est celui des maquettes officielles du ministère de l'Enseignement supérieur et universitaire : ni un exemple, ni une approximation.

Clique sur un cours pour savoir ce qu'on y apprend.

60cours2247heures au total4semestres

Année 1

1029 h60 créditsAfficher

Semestre 1

514 h · 30 crédits

Unité et coursCMTDTPCrédits
UE1: Initiation à la spécialitéISP21118
4020154
4020154
UE2: Droit et socialisation des risques liés à la santéDSR21118
3010103
3010103
2013, 2
UE3: Perspectives interdisciplinaires sur la santéPIS21118
2013, 2
2013, 2
2013, 2
2013, 2
UE4: Formations transversalesFOT21116
20582
20582
2013, 2

Semestre 2

515 h · 30 crédits

Unité et coursCMTDTPCrédits
Initiation à la spécialité 2ISP21228
4515154
4515154
UE2: Ethique et déontologie dans l’exercice des professions de la santéEDP21218
3010103
20852
3010103
UE 3: Formations juridiques complémentairesFJC21218
20852
20852
20852
20852
UE4: Formations transversalesFOT21226
3010103
3010103

Année 2

1218 h115 créditsAfficher

Semestre 3

620 h · 55 crédits

Un semestre vaut 30 crédits. Le relevé en donne 55 : à cet endroit, le document officiel regroupe plusieurs unités sous un seul chiffre. Le tableau ci-dessous reprend ce qu'il imprime, sans le corriger.

Unité et coursCMTDTPCrédits
UE1: Encadrement et sécurisation des activités de santéESA22318
20852
20852
20852
20852
UE2: Organisation et fonctionnement du système de santéOFS22316
2013, 2
2013, 2
2013, 2
UE3: Gouvernance des établissements de santéGES22316
258, 2
258, 2
258, 2
DSB2231, , , 10
UE1: Droit, bioéthique et vie internationaleDBV22317
3010103
20852
20852
20852
UE 3: Questions approfondies de droit de la bioéthiqueQAB22318
3010103
3010103
28852
DSB2231, , , 10

Semestre 4

598 h · 60 crédits

Un semestre vaut 30 crédits. Le relevé en donne 60 : à cet endroit, le document officiel regroupe plusieurs unités sous un seul chiffre. Le tableau ci-dessous reprend ce qu'il imprime, sans le corriger.

Unité et coursCMTDTPCrédits
UE1: Droit et relations sanitaires internationalesDRS22416
3010103
3010103
UE2: Questions approfondies de droit de la santéQAS22418
3010103
3010103
20852
UE3: Questions contemporaines de droit de la santéQCS22416
2013, 2
2013, 2
20852
MDS2241, , , 10
UE1: Ethique et droit du vivantEDV22418
2013, 2
3010103
3010103
UE2: Biotechnologie et commerce juridiqueBCJ22418
20852
3010103
3010103
UE3: Conférences sur des thématiques d’actualitésCTA22414
, , , 2
, , , 2
MDS2241, , , 10

Source : MINESU, Commission Permanente des Etudes, « Maquettes de Licence et de Maitrise, Domaine de Sciences Juridique, Politique et Admnistrative », décembre 2021, Filière: SCIENCES JURIDIQUES, « MAITRISE EN DROIT DE LA SANTE ET BIOETHIQUE(DSB) », parcours droit du système de la santé, maquette operationnelle pages imprimees 196 a 199 (pages 197 a 200 du PDF) (2021). Une case vide signifie que le document ne donne pas la valeur.

Métiers visés

Tels que la maquette officielle les énumère, mot pour mot.

  • Magistrat
  • Jurisconsulte
  • Juriste international
  • Attaché d’administration territoriale
  • Attaché d’administration hospitalière
  • Inspecteur de l’action sanitaire et sociale
  • Directeur d’établissements hospitaliers
  • Fonctionnaire d’Etat
  • Expert en droit de la santé et de bioéthique
  • Membre des comités internationaux, nationaux et locaux des bioéthiques Des comités internationaux, nationaux et locaux de bioéthique
Ce que le document officiel ne dit pas clairement (3)
  • Semestre 3, parcours droit de la bioethique (page imprimee 200, page 201 du PDF) , le tableau passe de « UE1 » a « UE 3 » : aucune UE2 n est imprimee. Les trois UE presentes font 25 credits alors que la ligne Total imprime 30. Verifie sur le rendu image de la page.
  • Semestre 3, UE DBV2231 , le credit d UE imprime est 7 alors que les quatre EC font 3+2+2+2 = 9. Valeurs recopiees telles quelles.
  • Semestre 3, UE DBV2231, quatrieme cours , le document numerote deux fois « EC2 » dans la meme UE (EC1, EC2, EC3, puis a nouveau EC2). Recopie tel quel.