Par prudence, l'entreprise ne doit pas se croire plus riche qu'elle n'est : quand un bien perd de la valeur ou qu'un client risque de ne pas payer, elle le constate tout de suite. L'Exetat demande de reconnaître les différentes valeurs d'un actif, de calculer une dépréciation hors taxe et de passer les écritures de dotation, de reprise ou de perte.
L'essentiel
- Les valeurs d'un actif, chacune répond à une question. Valeur d'entrée : à combien le bien est entré dans le patrimoine ? Valeur nette comptable : que disent les livres (brut − amortissements − dépréciations) ? Valeur vénale : à combien le vendrais-je aujourd'hui sur le marché ? Valeur d'usage : combien me rapportera-t-il encore si je le garde (avantages futurs de son utilisation puis de sa sortie) ? Valeur résiduelle : combien en tirerai-je en le revendant à la fin de son utilisation, net des frais de sortie ?
- Dépréciation : si la valeur actuelle d'un actif tombe sous sa valeur nette comptable, on constate la perte (l'écart) par prudence. Elle est imprévue et ponctuelle, contrairement à l'amortissement qui est planifié. Une réévaluation ou une plus-value vont dans l'autre sens (hausse de valeur).
- Client douteux : quand on doute qu'un client paie, on reclasse d'abord sa créance entière, TTC : débit 416 Clients douteux ou litigieux, crédit 411 Clients.
- La dépréciation d'une créance se calcule sur le hors taxe : dépréciation = (TTC ÷ 1,16) × pourcentage de perte probable. Raison : si la créance est perdue, l'entreprise récupère auprès du fisc la TVA qu'elle avait reversée ; sa vraie perte est le HT. Écriture : débit 659 Charges pour dépréciations, crédit 491 Dépréciations des comptes clients.
- À la clôture suivante, on compare la dépréciation nécessaire (nouveau HT restant × nouveau taux) à celle déjà constatée. Plus grande : dotation complémentaire de la différence (D 659 ; C 491). Plus petite : reprise de la différence (D 491 ; C 759 Reprises de charges pour dépréciations). Client qui paie tout : reprise de toute la dépréciation.
- Créance irrécouvrable (définitivement perdue) : débit 651 Pertes sur créances clients (HT) ; débit 4431 TVA facturée (TVA récupérée) ; crédit 416 (ou 411) pour le TTC. Puis on reprend l'ancienne dépréciation devenue inutile : D 491 ; C 759.
- Le compte 491 se crédite quand le risque naît et se débite quand il disparaît.
Les formules
- Valeur nette comptable
- VNC = Valeur brute − Amortissements cumulés − Dépréciations
- Dépréciation d'un actif
- Dépréciation = VNC − Valeur actuelle
- si la valeur actuelle est inférieure à la VNC
- Dépréciation d'une créance
- Dépréciation = (Créance TTC ÷ 1,16) × Taux de perte probable
- Ajustement à la clôture
- Dotation (ou reprise) = Dépréciation nécessaire − Dépréciation existante
- résultat positif : dotation ; négatif : reprise
La méthode
- 1Ramène la créance au hors taxe : TTC ÷ 1,16.
- 2Applique le taux de perte probable (pas le taux qu'on espère encaisser).
- 3S'il existe déjà une dépréciation, calcule la différence : dotation complémentaire si elle manque, reprise si elle est en trop.
- 4Pour une perte définitive, passe la perte HT au 651, récupère la TVA au 4431, solde le client pour le TTC, puis reprends l'ancienne dépréciation.
- 5Vérifie le sens des comptes : 659 et 651 au débit (charges), 759 au crédit (produit), 491 au crédit à la création, au débit à l'annulation.
Un exemple résolu
Au 31 décembre N, le client LUKUSA d'une entreprise de Kinshasa doit 1 392 000 FC TTC (TVA 16 %). Il est en difficulté : on estime la perte probable à 50 %. En N+1, il verse 464 000 FC ; au 31 décembre N+1, on estime la perte probable à 60 % de ce qui reste dû. Passe les écritures de N et calcule l'ajustement de N+1.
- 1.Reclassement en N : D 416 ; C 411, pour 1 392 000 FC (la créance entière, TTC).
- 2.Hors taxe : 1 392 000 ÷ 1,16 = 1 200 000 FC.
- 3.Dépréciation de N : 1 200 000 × 50 % = 600 000 FC ; écriture D 659 ; C 491 pour 600 000 FC.
- 4.En N+1, reste dû : 1 392 000 − 464 000 = 928 000 FC TTC, soit 928 000 ÷ 1,16 = 800 000 FC HT.
- 5.Dépréciation nécessaire au 31 décembre N+1 : 800 000 × 60 % = 480 000 FC.
- 6.Dépréciation existante : 600 000 FC. Elle est trop forte de 600 000 − 480 000 = 120 000 FC.
- 7.Écriture de N+1 : reprise, D 491 ; C 759 pour 120 000 FC.
Réponse : N : reclassement 1 392 000 FC (D 416 / C 411) et dépréciation de 600 000 FC (D 659 / C 491). N+1 : reprise de 120 000 FC (D 491 / C 759).
Les pièges à éviter
- Calculer la dépréciation sur le TTC : on déprécierait aussi la TVA, que l'entreprise récupérera. Divise toujours d'abord par 1,16.
- Prendre le taux de ce qu'on espère encaisser (40 %) au lieu du taux de perte (60 %).
- Doter la dépréciation nécessaire en entier alors qu'une dépréciation existe déjà : on ne passe que la différence.
- Inverser la reprise (D 759 ; C 491) : cela augmente la dépréciation au lieu de l'annuler.
- Confondre valeur d'usage (ce que le bien rapportera si on le garde), valeur vénale (prix de vente aujourd'hui) et valeur résiduelle (revente à la fin de l'utilisation).
À retenir
Une créance douteuse se déprécie sur le hors taxe ; à chaque clôture, on ajuste : dotation si le risque grandit, reprise s'il diminue.